Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCOM
Mme CAZENAVE Danièle

Numéro de dépôt :
1424023
Date de dépôt :
21/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/1997

Présentation de la marque PROCOM

Déposée le 21 août 1987 par madame CAZENAVE Danièle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame CAZENAVE Danièle domicilié(e) 18, r Oberkampf, 75011 PARIS. - France.

La marque PROCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCOM est expirée depuis le 21 août 1997.

CAZENAVE Danièle a également déposé les autres marques suivantes : LA TELECOPIE A L'ECOLE TELECOPIER C'EST LE... TELECOPIER C'EST LE PIED , JOLIE MADAME "MADAM" , BAC89 , CLASSIC , MINITEL DE LA SANTE CADUTEL , AIRE MEDIATIQUE MULTIMEDIATHEQUE , RESEAU J LE BAC , CASH , OQP , DESTROY


Mme CAZENAVE Danièle - 18, r Oberkampf, 75011 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Communications.Agences de presse et d'information.Communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, videotex, télématiques.Télescriptions.Télégrammes. Composition, compilation, enregistrement, systémisation, transmission de données écrites ouautres pour l'établissement de bases de données ou d'information.